Bouygues telecom propose des offres Bbox et forfait mobile ou Bbox seule.
Les modalités et conditions de la Bbox résiliation sont donc différentes selon si elle est couplée à un forfait mobile ou non.
Bbox résiliation : Bbox et forfait mobile
Lorsqu’un abonné souscrit à une offre Bbox et forfait mobile (offre tout en un), il s’engage pour une période minimale de 12 ou 24 mois.
Résiliation pendant la période d’engagement
En cas de résiliation pendant la période d’engagement, l’assuré est redevable des sommes dues jusqu’à la fin de la 1re année d’engagement, et en cas d’engagement de 2 ans, du quart des sommes restantes jusqu’à la fin de la 2e année à partir du 13e mois.
L’abonné peut cependant ne pas être redevable des sommes restant dues jusqu’à la fin de l’engagement s’il résilie suite à :
- un échec de la procédure de conservation du numéro de la part de Bouygues Telecom ;
- une inaccessibilité des services dans des conditions habituelles et normales depuis son domicile, dans les 7 jours suivant la mise en service ;
- l’indisponibilité du service Internet mobile pendant 2 semaines à compter de la mise en service ou du service fixe dans les 30 jours suivant la confirmation de la souscription ;
- un refus d’effectuer une avance sur les consommations demandées au moment de la souscription ;
- un déménagement en dehors de la zone de couverture des services ADSL et mobile souscrits ;
- un licenciement alors qu’il était en CDI ;
- une mise en détention dans un établissement pénitentiaire pendant au moins 3 mois ;
- un handicap ou une maladie rendant impossible l’utilisation de la Bbox et du forfait mobile ;
- un surendettement ayant fait l’objet d’une notification de recevabilité de la commission de surendettement des particuliers ;
- le décès du souscripteur du contrat ;
- une force majeure au sens défini par la jurisprudence ;
- un non respect des engagements de Bouygues telecom ;
- de rétractation sous 14 jours, en application de l’article L. 221-18 du Code de la consommation (attention, si l’abonnement a démarré avant la fin du délai de rétractation après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation, il n’y aura pas de délai de rétractation). Ce délai court:
- après la remise du matériel quand celui-ci est nécessaire à l’utilisation du service ;
- à la souscription du contrat lorsqu’aucun matériel n’est nécessaire.
Il faut également savoir que la résiliation d’un seul des services ne permet pas de résilier le contrat, et que l’abonné reste titulaire et redevable du service non résilié.
Résiliation après la période d’engagement
Après la période d’engagement de 12 ou 24 mois, l’abonné peut résilier à tout moment. Cependant, Bouygues facture des frais de résiliation de 49 €.
Bbox résiliation : Bbox uniquement
L’offre Bbox est un abonnement Internet sans engagement, ainsi l’abonné peut résilier à tout moment.
Modalités Bbox résiliation
Les offres Bbox peuvent être résiliées soit :
- en contactant le service client par téléphone (Bbox Nomade) ;
- par Internet depuis son compte client.
Dans les 2 cas, vous ne pourrez résilier une offre Bbox que si vous êtes le titulaire de la ligne.
Résiliation Bbox par téléphone
Pour demander la résiliation de votre offre Bbox par téléphone :
- Si vous êtes un particulier, contactez le 611 depuis un mobile ou une Bbox (1061 pour un poste fixe ou un autre opérateur) ;
- Si vous êtes un pro, contactez le 618 depuis un mobile ou une Bbox (1068 pour un poste fixe ou un autre opérateur).
Suite à votre demande de résiliation vous recevrez une confirmation par SMS ou e-mail.
Votre ligne sera résiliée sous :
- 10 jours pour une offre perso ;
- 30 jours pour une offre pro.
Demande de résiliation par Internet
Depuis le 1er juin 2023, les contrats d’abonnement Bbox doivent pouvoir être résiliés en ligne en « 3 clics » (décret n° 2023-182 du 16 mars 2023). Cette obligation concerne les contrats futurs mais aussi en cours, même s’ils ont été signés en magasin ou par téléphone, dès lors qu’au jour de la résiliation leur souscription peut être effectuée en ligne.
La procédure de résiliation s’effectue de la manière suivante :
- 1er clic : depuis l’interface du site internet ou de l’application, les consommateurs doivent pouvoir accéder directement à la fonctionnalité de résiliation.
- 2e clic : après avoir renseigné les informations listées par le décret n° 2023-417 du 31 mai 2023 (nom, prénom, date souhaitée de résiliation, etc.), le consommateur valide sa demande de résiliation.
- 3e clic : le consommateur est redirigé vers une page récapitulative qui lui permet de confirmer, avec un dernier clic, sa demande de résiliation.